Mentions légales

MENTIONS LÉGALES / WETTELIJKE VERMELDINGEN

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1. Éditeur du site

L’édition et la direction de la publication du site artisan-resine-epoxy.be sont assurées par :

• Dénomination ou raison sociale : Benjamin Urrutia
• Forme juridique : Entreprise individuelle
• Adresse du siège social : 4 all. Ruisseau, 40390 St Martin Seignanx
• Pays : France
• Numéro de TVA intracommunautaire :
• Responsable de la publication : Benjamin Urrutia
• Adresse de courrier électronique : contact@artisan-resine-epoxy.be
• Numéro de téléphone :

2. Hébergement

L’hébergement du site artisan-resine-epoxy.be est assuré par la société Cloudflare. La maintenance et la gestion technique sont directement opérées par l’éditeur du site ou ses prestataires techniques désignés, afin de garantir une disponibilité et une sécurité optimales des données présentées.

3. Accès au site

Le site est accèssible en tout lieu, 7j/7, 24h/24, sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance. Nous nous efforçons de fournir un accès de qualité et de permettre aux utilisateurs de consulter nos réalisations et services dans les meilleures conditions. En cas de modification, d’interruption ou de suspension des services, l’éditeur du site ne saurait être tenu responsable.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments constituant le présent site, incluant, de manière non limitative, les textes, les photographies, les infographies, les créations visuelles, le logo et la structure générale, relève de la législation belge et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Benjamin Urrutia est le propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accèssibles sur le site.

Les contenus textuels, descriptions de services et articlés de blog ont été rédigés spécifiquement pour ce site. Toute reproduction, même partielle, de ces textes à des fins commerciales ou de simple diffusion est formellement interdite sans un accord écrit et préalable de notre part. L’originalité de notre approche et de notre savoir-faire se reflète dans nos écrits, qui sont protégés en tant qu’œuvres de l’esprit.

Les images, et plus particulièrement les photographies de nos créations artisanales en résine époxy, sont le fruit de notre travail. Elles représentent des pièces uniques et illustrent notre expertise. Ces visuels ne sont en aucun cas libres de droits. Leur utilisation, modification, diffusion ou reproduction pour quelque motif que ce soit et sur quelque support que ce soit est strictement prohibée. Le fait de télécharger ou copier une image depuis le site ne confère aucun droit de propriété sur celle-ci.

Le logo et l’identité visuelle du site artisan-resine-epoxy.be sont des marques distinctives de notre entreprise. Nul ne peut en faire usage sans l’autorisation expresse du responsable de la publication. Toute utilisation non autorisée de ces éléments est susceptible de constituer un acte de contrefaçon et d’engagér la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.

5. Limitation de responsabilité

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Ce site présente des créations artistiques et artisanales. Les descriptions et illustrations ne sauraient être interprétées comme des tutoriels ou des guides de fabrication. Nous ne pourrons être tenus responsables des conséquences matérielles ou corporelles découlant de l’interprétation des contenus du site et de tentatives de reproduction des techniques par des personnes non qualifiées.

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7. Droit applicable et juridiction compétente

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En cas de différend, et avant toute action judiciaire, les parties s’engagént à rechercher une solution amiable. La langue de référence pour le règlement de contentieux éventuels est le français. Seules les juridictions de l’arrondissement judiciaire du siège social de Benjamin Urrutia seront compétentes pour connaître du litige.

8. Modification des mentions légales

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